CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE MMORPG RYZOM

Bienvenue sur le site officiel de Ryzom. En accédant à ce site, ainsi qu'à tout autre site faisant partie des Services Ryzom, en particulier notre MMORPG « Ryzom », l'extension « Ryzom Ring » (aka R²), les sites officiels de notre MMORPG Ryzom, les forums, ou tout autre site web de Winch Gate Property Limited, (dénommés ci après « Les Services Ryzom »), vous vous engagez à respecter les Conditions d'Utilisation définies ci après (les « Conditions d'Utilisation »). Veuillez noter que toutes les pages web comportant le logo sont publiées spécifiquement sous la licence "Free Documentation License". Leur utilisation, son contenu et les contributions qui y sont faites sont soumises aux conditions de cette licence.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, et plus généralement de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment sans avertissement préalable. Nous vous conseillons donc de les consulter régulièrement.

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE DE RYZOM

Winch Gate Property Limited est propriétaire exclusive des Services de son MMORPG Ryzom. Leur contenu est protégé par le copyright et par d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par Winch Gate Property Limited ou ses fournisseurs. Ce contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, téléchargé, posté, diffusé ou transmis par quelque moyen et pour quelque usage que ce soit, à l'exception de votre usage personnel privé. Toute autre utilisation nécessite notre consentement écrit. Vous vous engagez à ne pas adapter, altérer, ou créer un contenu dérivé à partir du contenu des Services Ryzom, et à ne pas l'utiliser pour d'autres fins que celui d'un usage personnel privé. Les Services Ryzom peuvent contenir d'autres licences de propriété ou informations de copyright, que vous vous engagez à respecter strictement.

2. CONTRIBUTIONS A NOTRE MMORPG

Nous ne souhaitons pas recevoir d'information confidentielle ou propriétaire en votre provenance au travers de ces Services Ryzom. Merci de noter que toute information ou matériel qui nous serait envoyé serait considéré comme non confidentiel. En nous envoyant des informations ou du matériel, vous nous accordez une licence d'utilisation irrévocable et non limitée afin de reproduire, diffuser, modifier, distribuer et transmettre ce mat&eacue;riel ou ces informations sur les Services Ryzom.
Nous ne diffuserons pas votre nom et ne ferons pas de publicité sur le fait que vous nous avez transmis du matériel ou des informations sans votre accord.

3. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES DANS RYZOM

Pour toute information relative à la protection des données, merci de consulter nos règles de protection des données personnelles.

4. CODE DE CONDUITE DANS MMORPG

Si vous participez aux forums des Services Ryzom, si vous communiquez publiquement sur les Services Ryzom, ou si vous utilisez les Services Ryzom de quelque manière que ce soit, vous acceptez de vous soumettre aux conditions du présent code de conduite. En cas de non respect de ces conditions, nous nous réservons le droit d'effacer ou d'éditer le contenu de vos communication des Forums ou des Services Ryzom à tout moment, pour quelque raison que ce soit, et d'annuler votre accès aux Services Ryzom sans avertissement. Vous ne pourrez obtenir aucun remboursement.

5. AVERTISSEMENT

LE CONTENU DES SERVICES RYZOM EST FOURNI EN L'ETAT ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DANS LA LIMITE DU DROIT APPLICABLE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE CE CONTENU OU LES FONCTIONS LIES À CE CONTENU SOIT EXEMPTS D'INTERRUPTIONS, OU D'ERREUR, NI QUE CES ERREURS SOIENT CORRIGEES, NI QUE LE CONTENU SOIT EXEMPT DE VIRUS OU AUTRE CONTENU NUISIBLE. NOUS NE GARANTISSONS PAS L'UTILISATION OU LE RESULTAT DE L'UTILISATION DES SERVICES. VOUS RESTEZ RESPONSABLES DE TOUS LES COUTS ASSOCIES AUX REPARATIONS NECESSAIRES, DANS LA MESURE DES LOIS APPLICABLES. NOUS REJETTONS TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT L'EXACTITUDE, LE CONTENU, OU LA DISPONIBILITE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES SERVICES RYZOM.

CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Cette charte protection des données personnelles vous explique la nature des données recueillies sur les Services Ryzom durant vos visites, et l'utilisation que nous pouvons en faire.

1. RECUEIL D'INFORMATIONS ET UTILISATIONS DE NOTRE MMORPG

Nous vous informons par la présente que conformément à la loi française de protection des données du 6 janvier 1978 (ci-après dénommée la « loi de protection des données »), les informations personnelles que vous nous communiquez lors de votre enregistrement aux Services Ryzom, sont nécessaires à la gestion de l'enregistrement en question.
Conformément à l'article 34 de la loi française de protection des données, vous avez à tout moment le droit d'accéder, de modifier ou de supprimer tout ou partie de ces informations personnelles.

2. HYPERLINKS VERS D'AUTRES SITES

Les Services Ryzom contiennent des liens vers d'autres sites. Ces sites peuvent également collecter des informations personnelles ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de ces données personnelles, sont soumises aux termes et conditions et à la protection des données personnelles mentionnées par ces sites.

3. SECURITE DANS NOTRE MMORPG

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour mettre en oeuvre toute mesure technique raisonnable afin d'éviter la perte de données ou leur détournement durant la collecte ou l'enregistrement des données que vous nous avez communiquées.

4. UTILISATION DES ADRESSES IP DANS RYZOM

Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur Internet quand vous naviguez sur le web. Quand vous cliquez sur une page des Services Ryzom, nos serveurs enregistrent cette adresse IP.

Nous pouvons collecter les adresses IP à des fins de gestion de notre propre système informatique, et d'analyse de l'usage des Services Ryzom. Toutefois nous ne rattachons pas d'adresse IP à des informations personnelles, ce qui signifie que vos clics sur les pages des sites Ryzom restent anonymes.

5. MODIFICATIONS DE CES AVERTISSEMENTS

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, et plus généralement de modifier ces textes à tout moment sans avertissement préalable. Nous vous conseillons donc de les consulter régulièrement.

6. CONTACT

Pour toute question relative à ces textes, ou à vos donnes personnelles, vous pouvez nous contacter par email à support@ryzom.com.

CODE DE CONDUITE DANS RYZOM

Les règles suivantes régissent le code de conduite au sein des Services Ryzom (incluant le MMORPG « Ryzom », le Klient ou encore les forums). Tout manque au respect de cette charte peut conduire é la suspension de l'accès aux Services Ryzom, sans avertissement préalable. Aucun remboursement ne peut être réclamé suite à une exclusion due à une infraction à la charte.

1. Tout harcèlement, menaces, ou autres actes embarrassants et provocant un malaise envers/à un autre joueur est interdit.
2. Les propos grossiers, injurieux, diffamatoires, obscènes, xénophobes et antisémites sont interdits. De même, tout propos sexuellement explicite est banni.
3. Vous ne pouvez vous substituer à aucun employé de Winch Gate Property Limited, GM ou autres représentants de service à la clientèle.
4. Vous ne devez violer les lois en vigueur, qu'elles soient locales, nationales, européennes ou internationales.
5. Le transfert illégal de documents, fichiers ou autres est interdit via le réseau de sites de Winch Gate Property Limited.
6. Quand, dans notre MMORPG, ou sur tout autre service Ryzom ou sur les forums de Winch Gate Property Limited, un membre du CSR entre en contact avec vous, vous devez répondre et suivre leurs instructions.
7. Vous ne pouvez pas employer les services de Winch Gate Property Limited pour des activités autres que ceux autorisées dans le monde de notre MMORPG.
8. Vous ne devez fournir de fausse information, ou partiellement fausse lorsque vous vous enregistrez (ou mettez à jour votre profil) sur les forums de Winch Gate Property Limited ou pour votre compte Ryzom.
9. Vous ne devez communiquer aucune donnée personnelle d'autres joueurs, que ce soit in game, sur les forums de Winch Gate Property Limited ou le Klient.
10. Toute tentative de hack, décryptage ou chose assimilée des données des serveurs de notre MMORPG Ryzom est bannie.
11. Toute Guilde ou groupe de joueur basé sur une idéologie xénophobe, homophobe, sexiste, anti-religieux, etc., est proscrite.
12. Vous ne devez exploiter ni communiquer publiquement les bugs rencontrés dans notre MMORPG, mais les reporter directement à Winch Gate Property Limited.

REGLES DE COURTOISIE DANS RYZOM

REGLES DE COURTOISIE DANS RYZOM

Tout harcèlement, quel que soit sa forme, est interdit.
Vous ne devez pas gêner un autre joueur pendant ses phases de jeu.
Vous devez avoir un comportement respectueux envers les autres joueurs et le Service Clientèle.
Vous ne devez pas contribuer ni appartenir à un groupe ou une guilde qui transgressent les règles de Courtoisie.
Vous ne devez pas vous cacher derrière un « rôle » pour transgresser les règles de Courtoisie.
Vous ne devez pas transgresser le Code de Conduite.

REGLES DE COURTOISIE DANS LES FORUMS

Le code de conduite et les règles de courtoisie s'appliquent également aux forums.
Vous devez être clair, civilisé et poli.
Vous ne devez pas faire de post multiples sur le même sujet afin de tenter d'attirer l'attention.
Vous ne devez pas poster hors du contexte du forum ou des sujets abordés.
Vous ne devez pas faire de publicité pour des produits ou des services autres que les Services Ryzom.
Vous ne devez pas attaquer ou insulter les autres joueurs.

CHARTE DES PSEUDONYMES DANS RYZOM

Les noms dans notre MMORPG Ryzom devraient être en rapport avec la Science Fantasy.
Winch Gate Property Limited vous encourage à choisir un nom qui reflète la culture de la Science Fantasy, l'univers de son MMORPG Ryzom et la civilisation choisie.
Les règles suivantes s'appliquent aux noms des personnages, et noms de guildes.

1. Vous ne pouvez pas utiliser des noms de personnages, produits ou matèriels protégés par copyright ou trademark (ex: Fujitsu, Whiskey, Tylenol).
2. Vous ne pouvez pas utiliser le noms de personnes, hommes politiques ou personnages de fiction connus (ex: Sharon Stone, Tony Blair, James Bond).
3. Vous ne pouvez pas utiliser le nom d'employés de Winch Gate Property Limited ou de membres des services clients.
4. Vous ne pouvez pas utiliser des noms propres de Ryzom (ex: Tryton, Yrkanis, Yubo). Les noms de Guilde peuvent utiliser des noms propres de lieux d'Atys dans le but de faciliter le Role-play (ex: Les Protecteurs de Miani).
5. Vous ne pouvez pas utiliser des noms : insultants, racistes ou offensants, diffamatoires ou haineux, obscènes, profanatoires, sexuellement explicites, référencant des drogues ou des homonymes de ces noms. Celà inclus les insultes courantes et les parties d'anatomie.
6. Vous ne pouvez pas combiner des mots qui donneraient phonétiquement un noms offensant ou contraire à cette politique de nommage.
7. Vous ne pouvez pas utiliser des noms phonétiquement offensant ou contraire à la politique de noms imposée par Winch Gate Property Limited.
8. Vous ne pouvez pas utiliser des noms d'origine religieuse, occulte ou d'origine historique significative. (ex: Jesus, Lucifer, Nosferatu).
9. Vous ne pouvez pas utiliser des anagrammes de noms (ou encore 'reverse spelling', ie inverser littéralement l'ordre des lettres) ne respectant pas la politique de nommage de Winch Gate Property Limited. ex: Susej, Hsub, Syta.
10. Vous ne pouvez pas utiliser des noms provenant d'autres genres comme le 'Medieval Fantasy' ou la 'Science Fiction' ou de tout autres médias réels ou de fictions facilement reconnaissables (ex: Skywalker, Gandalf, Flintstones)
11. Vous ne pouvez pas utiliser des mots ou phrases de la vie courante n'ayant pas de relation avec notre MMORPG Ryzom comme noms (ex: GSM, magnétoscope, ...)
12. Vous ne pouvez pas utiliser des noms contenant des titres comme : Maitre, Roi, Reine, Lord, Sir, The, Le, ... Cette liste n'est pas restrictive.
13. Vous ne pouvez pas utiliser un nom choisi de quelque manière que ce soit, dans le but de blesser ou de personnifier un autre joueur, ou un employé de Winch Gate Property Limited, ou des équipes de support clientèle.

LICENCE D'UTILISATION DE NOTRE MMORPG RYZOM

AVIS À L'UTILISATEUR : CE DOCUMENT EST UN CONTRAT. AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE » CI-DESSOUS ET D'ACHEVER LA PROCÉDURE D'INSTALLATION OU D'ENREGISTREMENT, VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE », VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT ET LES OBLIGATIONS QU'IL CONTIENT. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS DEVENIR PARTIE AU PRÉSENT CONTRAT OU ÊTRE LIÉ PAR L'ENSEMBLE DE SES STIPULATIONS, CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ANNULER » ET VEUILLEZ NE PAS INSTALLER (OU VEUILLEZ DÉSINSTALLER, SELON LE CAS) LE LOGICIEL, ET NE PAS L'UTILISER. SI VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ANNULER », ET SI VOUS ÊTES L'ACHETEUR D'ORIGINE DE NOTRE MMORPG SUR CD-ROM, NOUS VOUS CONSEILLONS DE CONTACTER LE DETAILLANT QUI VOUS A VENDU NOTRE MMORPG POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT, CONFORMÉMENT À SA POLITIQUE DE RETOUR. EN AUCUN CAS VOUS NE POURREZ OBTENIR UN REMBOURSEMENT DE L'ABONNEMENT EVENTUELLEMENT PAYÉ OU INCLUS DANS LE PRIX DE VENTE DU CD-ROM SI VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ANNULER ».

En cas de difficultés relatives à la présente Licence, veuillez contacter le service clients de notre MMORPG Ryzom à l'adresse suivante: support@ryzom.com.

1. OBJET : LE MMORPG RYZOM

La présente Licence Ryzom (ci-après le « Contrat ») constitue un contrat entre vous et Winch Gate Property Limited (ci-après « Winch Gate Property Limited » ou « nous »). Il a pour objet de définir les conditions auxquelles Winch Gate Property Limited concède à l'utilisateur autorisé (tel que défini à l'article 2 ci-après) les services suivants relatifs au jeu MMORPG ou massivement multijoueur en ligne role-play game Ryzom™ et à son extension Ryzom Ring ™ (ci-après dénommés « Ryzom » ou le « MMORPG » ou le « MMORPG » ou « Ryzom Ring »), consistant dans l'ouverture et le maintien d'un compte permettant, par l'intermédiaire de l'Internet, de jouer à notre MMORPG, et dans la concession d'une licence d'utilisation de notre MMORPG.

2. UTILISATEURS AUTORISÉS A JOUER A NOTRE MMORPG

Seules les personnes physiques d'âge adulte peuvent ouvrir un compte leur permettant de jouer à notre MMORPG Ryzom, pour leur propre usage ou pour celui de l'un de leurs enfants mineur. Si vous êtes mineur, vos parents doivent s'inscrire eux-mêmes et accepter le présent Contrat. Aux fins du présent Contrat, un « mineur » est une personne qui n'a pas atteint l'âge de la majorité légale dans le pays où elle réside. Les seuls utilisateurs autorisés à jouer à notre MMORPG Ryzom sont les utilisateurs qui (a) ont acheté ou autrement obtenu de manière légitime le logiciel original de notre MMORPG (ci-après le « logiciel»), (b) sont titulaires d'un compte d'accès et d'un abonnement en cours, et (c) disposent d'une connexion à Internet. Les utilisateurs autorisés sont ci-après dénommés les « Utilisateurs ».

3. ENREGISTREMENT ET OUVERTURE D'UN COMPTE DANS NOTRE MMORPG

Le présent Contrat vous permet de créer, par la procédure d'enregistrement qui vous est proposée, un (1) compte permettant de jouer à notre MMORPG Ryzom et/ou Ryzom Ring par l'intermédiaire de l'Internet. La connexion à l'Internet n'est pas fournie par Winch Gate Property Limited, et l'Utilisateur est seul responsable du paiement de tous frais permettant d'obtenir, de maintenir et d'utiliser cette connexion. L'enregistrement nécessite la communication d'informations à Winch Gate Property Limited, notamment relatives à votre identité et au moyen de paiement utilisé. Vous garantissez que l'ensemble des informations que vous serez amené à fournir au cours de la procédure d'enregistrement sont exactes et véridiques, et vous vous engagez à informer Winch Gate Property Limited de tout changement relatif à ces informations en utilisant les moyens de mise à jour qui vous sont offerts dans le cadre de l'utilisation de votre compte.

4. CARACTÈRE PERSONNEL DU COMPTE

L'utilisation du compte est strictement personnelle. Le compte ne doit pas être partagé ou autrement concédé à un tiers, gratuitement ou non, même temporairement, ni faire l'objet d'une opération, gratuite ou non, étrangère à l'utilisation normale de notre MMORPG. L'Utilisateur est pleinement responsable de l'utilisation de son compte d'accès ou de l'utilisation faite de son compte par son enfant mineur ou tout tiers qui y aurait accès.

5. IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE POUR JOUER A RYZOM

Pour obtenir un compte dans notre MMORPG, vous devrez choisir un identifiant de connexion et un mot de passe, qui vous permettront par la suite d'accéder à ce compte. Cet identifiant et ce mot de passe sont strictement personnels et ne peuvent être utilisés par un tiers. De même, vous ne pouvez utiliser vous-même l'identifiant et le mot de passe d'un autre joueur. Vous êtes pleinement responsable du choix de vos identifiant et mot de passe, du maintien de leur confidentialité, et de l'usage qui pourrait en être fait par un tiers. Winch Gate Property Limited décline toute responsabilité pour tout dommage causé à votre compte par l'utilisation non autorisée de votre identifiant ou mot de passe. En cas de perte l'attribution d'un nouvel identifiant ou d'un nouveau mot de passe pourra être facturée.

6. ABONNEMENT ET FACTURATION DE NOTRE MMORPG

Les tarifs d'abonnement en vigueur sont indiqués sur le site de notre MMORPG www.ryzom.com et lors de la procédure d'enregistrement. Ces tarifs pourront être modifiés à tout moment par Winch Gate Property Limited, sous réserve d'en informer au préalable l'Utilisateur par une notice sur le site Internet de Winch Gate Property Limited à l'adresse www.ryzom.com, ou lors de la connexion de l'Utilisateur à son compte ou par un message email adressé à ce dernier. La modification du tarif applicable ne prendra effet qu'à compter du prochain renouvellement de la période d'abonnement. Les prix d'abonnement sont indiqués en euros dans les pays de la zone euro, en livre sterling au Royaume-Uni et en dollars pour les Etats-Unis. Le tarif correspond à une durée d'abonnement précise (3 mois, 6 mois...) mais aussi éventuellement à des options supplémentaires souscrites dans le cadre de l'extension Ryzom Ring. L'abonnement est renouvelé tacitement par périodes identiques, sauf résiliation de l'Utilisateur adressée à Winch Gate Property Limited dans les conditions décrites à l'article 18 ci-après. Le paiement de l'abonnement permet à l'Utilisateur d'accéder à notre MMORPG Ryzom de manière illimitée pendant la période d'abonnement et ses éventuels renouvellements. Ce paiement n'inclut pas le prix d'achat de notre MMORPG Ryzom sur CD-Rom et les coûts associeacute;s à la connexion à Internet nécessaire pour souscrire l'abonnement et jouer à notre MMORPG Ryzom. Sauf opération commerciale particulière, le premier mois d'abonnement est inclus dans le prix d'achat du CD-Rom de notre MMORPG Ryzom vendu dans le commerce. L'abonnement et ses renouvellements éventuels sont payés d'avance et ne sont pas remboursables. L'abonnement est payé par carte bancaire ou par tout autre moyen accepté par Winch Gate Property Limited, selon les procédures indiquées sur le site de Winch Gate Property Limited. Le prix de l'abonnement sera prélevé automatiquement sur votre moyen de paiement lors de l'abonnement initial (s'il n'est pas compris dans le prix de vente d'un CD-Rom de notre MMORPG Ryzom) ou à la date de chaque renouvellement. Winch Gate Property Limited se réserve le droit de fermer immédiatement le compte d'un Utilisateur en cas d'impossibilité de traiter sa carte bancaire ou son moyen de paiement accepté à une date de renouvellement.

7. SECURISATION DES PAIEMENTS DANS NOTRE MMORPG RYZOM

La sécurisation des paiements par carte bancaire est assurée par les système de paiements fournis par les sociétés Bibit Global Payment Services (www.bibit.com), prestataires spécialisés dans la sécurisation des paiements en ligne. Les informations relatives à votre carte bancaire (nom, type de carte, numéro et date d'expiration) sont transmises cryptées sous protocole SSL directement au serveur de la société BIBIT, qui valide le paiement auprès des Institutions Bancaires. Les informations bancaires fournies seront utilisées à seule fin de procéder au traitement et à la facturation de votre paiement.

8. LICENCE D'UTILISATION DE NOTRE MMORPG RYZOM

Le présent Contrat concède à l'Utilisateur un droit limité, non exclusif et révocable d'accéder, au travers d'un compte valide, au serveur de notre MMORPG pour utiliser notre MMORPG conformément à sa destination et aux conditions des présentes, à l'exclusion de tout autre droit. Le présent Contrat vous autorise à installer et à utiliser une copie du Logiciel sur votre ordinateur. Le Logiciel est « utilisé » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire (mémoire RAM) ou installé dans la mémoire permanente (par exemple, disque dur, CD-Rom ou autre unité de mémoire). Sous réserve des restrictions stipulées au présent Contrat, Winch Gate Property Limited accorde à l'Utilisateur une licence non-exclusive et révocable d'utiliser notre MMORPG uniquement dans le but de jouer à notre MMORPG Ryzom et/ou Ryzom Ring dans des conditions légitimes par l'intermédiaire d'un compte autorisé et entièrement payé ou dans le cadre d'une période d'essai valide. Toutes les autres utilisations du compte ou de notre MMORPG sont interdites. En particulier, vous ne pouvez en aucun cas procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le ou les logiciels constituant notre MMORPG. Vous ne pouvez non plus transférer tout ou partie de notre MMORPG à un tiers. Vous ne pouvez louer, prêter ou vendre notre MMORPG. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés à l'Utilisateur par le présent Contrat sont réservés à Winch Gate Property Limited.

9. LICENCE GNU/GPL

Certaines sources du logiciel client de notre MMORPG Ryzom (partie du logiciel située sur l'ordinateur de l'Utilisateur) ont été publiées par Winch Gate Property Limited sous une Licence spécifique « GNU General Public License », dont le texte est accessible ici. Leur utilisation est soumise aux termes de cette licence.

10. VERSIONS ULTÈRIEURES - AMÉLIORATIONS DE NOTRE MMORPG

Ni ce Contrat ni votre compte ne vous donnent droit à une quelconque version ultèrieure ou extension de notre MMORPG Ryzom et/ou Ryzom Ring. Si Winch Gate Property Limited peut mettre à jour ou améliorer son MMORPG, Winch Gate Property Limited n'a aucune obligation de vous fournir cette mise à jour ou amélioration. La fourniture gratuite par Winch Gate Property Limited d'une mise à jour ou d'une amélioration ne vous donne aucun droit sur des mises à jour ou amé;liorations ultàrieures.

11. COPYRIGHT DU MMORPG RYZOM ET DE SES ÉLÉMENTS

Winch Gate Property Limited est propriétaire exclusif du MMORPG Ryzom et de Ryzom Ring, de l'ensemble des éléments propriétaires destinés à le faire fonctionner, et de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments. Vous reconnaissez que notre notre MMORPG Ryzom et son contenu sont protégés par copyright et par d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par Winch Gate Property Limited ou ses fournisseurs, et que vous ne bénéficiez d'aucun droit au delà des droits limités de licence vous sont expressément concédés aux termes de l'article 8 des présentes. Winch Gate Property Limited est également propriétaire exclusif du compte de l'Utilisateur et des éléments créés ou utilisés par l'Utilisateur au travers de son compte, comprenant notamment, et non exhaustivement, les personnages, leur apparence, leurs caractéristiques, leur histoire, les objets créés ou fabriqués, les guildes, groupes et titres les scénarios créés grâce aux outils de l'extension Ryzom Ring (noms de personnages, histoires, dialogues, animations scriptées ou manuelles etc). L'Utilisateur concède également à Winch Gate Property Limited le droit d'utiliser l'information transmise au serveur au moyen du compte (à l'exception des données personnelles et des messages adressés aux autres Utilisateurs) comme bon lui semble, y compris pour un usage commercial.

12. CREATION ET ANIMATION DE SCENARIOS DANS NOTRE MMORPG (EXTENSION RYZOM RING ou R2)

Les scénarios créés dans le cadre de l'extension Ryzom Ring, ainsi que les animations qui leur sont associées, (i) ne doivent être réalisés que par des Utilisateurs autorisés, (ii) ne doivent être réalisés qu'à l'aide d'une version non modifiée du Logiciel, (iii) se doivent d'être conformes aux Conditions d'Utilisation, Code de conduite, aux Règles de Courtoisie et à la Charte de nommage de notre MMORPG Ryzom présents sur son site à l'adresse www.ryzom.com, dont le contenu est incorporé aux présentes par référence, (iv) ne peuvent être utilisés, ni par l'Utilisateur ni par un tiers, dans un but commercial comprenant notamment la distribution des scénarios de façon individuelle.
Winch Gate Property Limited exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne les contenus. Si toutefois Winch Gate Property Limited constate ou est informé de la présence de contenu à caractère illégal dans les scénarios créés ou animés à l'aide du Ryzom Ring, Winch Gate Property Limited supprimera immédiatement tout accès à ce scénario.

13. INFORMATIONS ET DONNÉES TRANSMISES PAR L'UTILISATEUR

Les informations et données communiquées ou transmises par l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation de notre MMORPG Ryzom ne doivent pas (a) violer les droits de tiers, y compris leurs droits de propriété intellectuelle, leur droit à l'image et leur droit à la vie privée ; (b) violer une loi ou une réglementation quelconque ; (c) contenir des propos diffamatoires, indécents, obscénes ou autrement préjudiciables aux mineurs ; et (d) contenir des virus, chevaux de Troie, codes invalidants, vers, bombes logiques, ou autres instructions, programmes ou sous-programmes d'ordinateur destinés à causer ou qui causent des dommages aux données ou des interventions non autorisées sur les logiciels ou les serveurs de notre MMORPG Ryzom et du Ryzom Ring. Nous pourrons prendre toute mesure en urgence sur votre compte (y compris la suspension ou l'annulation de celui-ci) si nous pensons (à notre seule discrétion) que cette utilisation contrevient aux interdictions ci-dessus.

14. RÈGLES DE CONDUITE DANS RYZOM

Vous reconnaissez que le bon fonctionnement et le succès d'un Jeu de rôle en ligne comme notre MMORPG Ryzom et/ou Ryzom Ring résulte d'un équilibre délicat que Winch Gate Property Limited se doit de préserver. En conséquence, il est strictement interdit à l'Utilisateur : (a) d'utiliser un logiciel ou une méthode quelconque pour modifier le contenu ou les fonctionnalités de notre MMORPG ; (b) de provoquer une surcharge du serveur ; (c) d'utiliser tout procédé facilitant la saisie de toute instruction à une cadence accélérée en comparaison avec le d&eacue;roulement ordinaire de notre MMORPG; (d) de modifier l'interface utilisateur ou tout autre élément pour obtenir des objets, points d'expérience, devises, attributs de caractère, rangs, etc., ne résultant pas d'une utilisation normale de notre MMORPG; (e) d'acheter, de vendre ou de transférer des personnages ou des attributs de personnages de notre MMORPG. En outre, l'Utilisateur doit à tout moment respecter le Code de conduite, les Politiques de Courtoisie et la Charte de nommage de notre MMORPG Ryzom présents sur son site à l'adresse www.ryzom.com, dont le contenu est incorporé aux présentes par référence. Nous pourrons prendre toute mesure en urgence sur votre compte (y compris la suspension ou l'annulation de celui-ci) si nous pensons (à notre seule discrétion) que cette utilisation contrevient aux interdictions ci-dessus.

15. INFORMATIONS PERSONNELLES / UTILISATEUR

Les engagements de Winch Gate Property Limited concernant les données personnelles sont contenus dans la politique de protection des données personnelles présente sur le site Internet de Winch Gate Property Limited à l'adresse www.ryzom.com, qui sont intégrées au présent Contrat par référence. Winch Gate Property Limited n'est pas en mesure de s'assurer que les informations personnelles communiquées par l'Utilisateur à un autre Utilisateur dans le cadre de notre MMORPG ne seront pas révélées aux tiers. Afin de permettre la mise à jour / patching de notre MMORPG, vous autorisez Winch Gate Property Limited (a) à extraire des données de profil de votre matériel informatique ; (b) à extraire de votre ordinateur l'information relative à la localisation de notre MMORPG dans votre système de fichiers et à vos droits d'accès ; et (c) à télécharger des éléments de notre MMORPG et des éléments nécessaires à son installation sur votre ordinateur utilisant votre compte.

16. GARANTIE / LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DE NOTRE MMORPG

Le logiciel, notre MMORPG et les services associés sont fournis « tels quels » par Winch Gate Property Limited, sans autre garantie que les garanties légales d'ordre public minimum applicables au présent Contrat. Toute autre garantie, légale ou conventionnelle, est expressément exclue. Winch Gate Property Limited produira ses meilleurs efforts afin de rendre le compte de l'Utilisateur accessible de manière permanente, sous réserve des interruptions dues à des interventions techniques et de maintenance. Cependant, Winch Gate Property Limited ne saurait garantir un fonctionnement continu et sans erreur de ses services ou de son MMORPG, ni l'accès permanent des Utilisateurs à leur compte. En tout état de cause, la responsabilité de Winch Gate Property Limited ne saurait être engagée en cas de dommages causés aux matériels et aux logiciels de l'Utilisateur lors de l'Utilisation du MMORPG. A ce titre, il est rappelé aux Utilisateurs la nécessité de maintenir une configuration matérielle et logicielle correcte et conforme aux préconisations de Winch Gate Property Limited, de procéder aux mises à jours régulières de leurs logiciels et à des sauvegardes régulières de leurs fichiers importants. Winch Gate Property Limited ne saurait non plus être responsable du contenu des échanges entre joueurs et du comportement de ceux-ci. Si la responsabilité de Winch Gate Property Limited venait à être engagée à un titre quelconque, cette responsabilité ne saurait être supérieure au montant cumulé des abonnements payés par l'Utilisateur.

17. CESSATION DE L'EXPLOITATION DE RYZOM PAR Winch Gate Property Limited

Winch Gate Property Limited ne donne aucune garantie à l'Utilisateur sur la durée d'exploitation du MMORPG. Winch Gate Property Limited se réserve le droit de cesser de proposer le MMORPG et de maintenir ses services, à sa seule discrétion, notamment lorsque le nombre d'Utilisateurs deviendra ou s'il demeure insuffisant, sous réserve d'en avertir l'Utilisateur au moyen d'une mention lors de l'accès au MMORPG, sur son site Internet é l'adresse www.ryzom.com ou par un message email. Les comptes d'exploitation seront alors définitivement fermés.

18. RÉSILIATION PAR Winch Gate Property Limited

Winch Gate Property Limited pourra résilier le présent Contrat et fermer sans préavis le compte de l'Utilisateur, immédiatement et sans sommation ni préavis, en cas de manquement, par l'Utilisateur, à l'une quelconque des ses obligations au terme du présent Contrat et ou de non respect par l'Utilisateur des conditions imposées par l'un des documents auxquels ce Contrat fait référence. Si Winch Gate Property Limited décide de clôturer le compte de l'Utilisateur suite à une violation du présent Contrat, Winch Gate Property Limited se réserve le droit d'interdire l'ordinateur de l'Utilisateur, la carte de paiement et/ou de désactiver le logiciel pour empêcher l'accès au MMORPG. Si l'ordinateur est banni ou que le logiciel est désactivé, tout autre joueur utilisant le même ordinateur et/ou logiciel ne pourra pas se connecter. Si la carte de paiement du compte est interdite, tous les autres comptes ouverts avec cette même carte de paiement pourront également être interdits. Dans cette hypothèse, aucun remboursement ne sera dû à l'Utilisateur sur la partie de l'abonnement correspondant aux jours restant à courir jusqu'à la date expiration normale de la période d'abonnement en cours.

19. RÉSILIATION PAR L'UTILISATEUR DE NOTRE MMORPG RYZOM

L'Utilisateur peut mettre fin au présent Contrat et clôturer son compte à tout moment, sur notification adressée Winch Gate Property Limited, par courrier ou dans les conditions indiquées lors de l'accès au compte. La résiliation prendra effet à l'expiration de la période d'abonnement en cours. Les sommes payées en contrepartie de l'abonnement en cours ne pourront être restituées, même si l'Utilisateur n'utilise pas son compte jusqu'à la date de résiliation.

20. MODIFICATIONS DE LA LICENCE

Winch Gate Property Limited se réserve le droit de modifier les termes du présent Contrat à tout moment. L'Utilisateur sera informé des modifications éventuelles apportées au Contrat lors de l'accès à son compte suivant ce changement. L'accès au MMORPG vaudra alors acceptation des conditions du Contrat modifié, qui s'appliqueront immédiatement.

21. ALPHA TEST RYZOM RING: Confidentialité

Le terme “Information confidentielle” dans le cadre de l'Alpha Test du Ryzom Ring , regroupe (a) toute information relative à cette version Alpha ou contenue dans cette version, y compris et sans limitation les informations relatives à (i) la performance, les fonctionnalités, et les contenus de la version alpha, (ii) les commentaires et retours de l'Utilisateur,(iii) les commentaires ou retours des autres participants à l'Alpha test, et (iv) tout commentaire ou retour des employés de Winch Gate Property Limited ou de ses partenaires (b) toute information relative aux versions futures de notre MMORPG ou des Services de Ryzom ou aux opérations de Winch Gate Property Limited. Ce terme regroupe également mais sans limitation, toute information communiquée à l'Utilisateur antérieurement â la date de ce Contrat. L'Utilisateur reconnaît et accepte que les Informations Confidentielles constituent des secrets commerciaux de Winch Gate Property Limited.
Obligation de Confidentialité : L'Utilisateur s'engage à conserver la pleine confidentialité de ces informations, et à ne pas publier, divulguer, transmettre, distribuer, poster, ou rendre disponible par quelque moyen que ce soit, directement ou indirectement, toute Information Confidentielle à un tiers. Toutefois, l'Utilisateur pourra divulguer une Information Confidentielle s'il y est obligé par une injonction d'un tribunal, sous réserve d'en informer Winch Gate Property Limited par écrit dans un délai raisonnable précédent cette divulgation et sous réserve de se conformer strictement à cette injonction.
L'obligation de Confidentialité relative à la version Alpha Test perdurera au-delà de la sortie commerciale du Ryzom Ring.

22. ALPHA TEST RYZOM RING: Garantie, Responsabilité, Support et Données des Scénarios

(a) Garantie et responsabilité: les stipulations de l'article 16 s'appliquent également et intégralement à la version Alpha du Ryzom Ring dans le cadre de son test par l'Utilisateur.
(b) Support. Winch Gate Property Limited ne fournira aucun support sur la version Alpha du Ryzom Ring. En revanche, Winch Gate Property Limited pourra fournir une adresse email ou un forum de discussion à l'accàs régit par un mot de passe à l'Utilisateur, afin de lui permettre d'envoyer des questions ou commentaires sur cette version. Toutefois Winch Gate Property Limited ne garantit pas l'exactitude des commentaires ou conseils qui seront fait en réponse des emails de l'Utilisateur ou de ses post sur le forum.
© Environment de Test. L'Utilisateur reconnaît et accepte que la version Alpha du Ryzom Ring est un environnement de test, que les scénarios peuvent être fréquemment effaces ou modifies à la seule discretion de Winch Gate Property Limited, et que les scénarios créés lors de cet Alpha Test pourront ne pas être intégrés dans la version commerciale du Ryzom Ring.

23. PRÉCAUTIONS A PRENDRE DANS LES MMORPG / ÉPILEPSIE

Winch Gate Property Limited vous rappelle qu'il est nécessaire d'éviter de jouer si vous étes fatigué ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet àcran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures. De même, nous attirons votre attention sur le fait que certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes : succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'explosions. Ces personnes s'exposent é des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu'elles n'ont pas d'antécédent médical ou n'ont jamais été sujettes elles-mêmes à des crises d'épilepsie. Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses, consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.

24. LOI APPLICABLE / DIVERS

Le présent Contrat est régi par la loi française. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats internationaux de vente de marchandises est expressément écartée. Tout litige relatif au présent Contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris. Si l'une des clauses du présent Contrat venait à être jugée nulle ou non opposable à l'Utilisateur, cette nullité ou non opposabilité n'affecterait pas la validité ou l'opposabilité des autres clauses du Contrat. Le présent Contrat ne peut être cédé ni transféré par l'Utilisateur.